Parce que l’acquisition d’un bien immobilier est un projet très engageant, il est important que vous en connaissiez en détails toutes les étapes clés. Nos conseillers vous apporteront les renseignements complets et précis dont vous avez besoin avant de vous engager.
Vous avez jeté votre dévolu sur le logement de vos rêves ! Soyez attentifs à la lecture de l’ensemble des éléments qui vous sont transmis : plan masse, plan de situation, plan des niveaux, plan de l’appartement. Une fois vote choix effectué, vous signez un contrat de réservation.
Cet « avant-contrat » décrit les caractéristiques du logement neuf que vous souhaitez acheter : descriptif, surface habitable, prix de vente, date de signature définitive devant notaire, … Ce document signé vous permet de réserver le logement que vous avez choisi contre un dépôt de garantie d’un montant égal à 5 % du prix de vente.
La forme juridique de la vente d’un logement « sur plans » est la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) : vous devenez propriétaire de votre logement au fur et à mesure de l’avancement des travaux de construction. En contrepartie de l’obligation de vous engager longtemps avant d’emménager dans votre logement, vous êtes protégé par un dispositif qui vous garantit que le logement sera bel et bien livré comme prévu.
La vente devant notaire intervient à la date prévue dans le contrat de réservation. Le contrat de vente comprend : la description exacte du logement, le prix prévu au contrat de réservation, l’échéancier des paiements, le délai de livraison, … Doivent être annexés au contrat : la notice descriptive détaillée, les plans, le certificat d’urbanisme, les attestations d’assurance du promoteur (dommages-ouvrages, responsabilité professionnelle).
Le temps de la construction d’une opération immobilière est généralement compris entre 12 et 24 mois. Les clés de votre logement vous seront remises à l’achèvement des travaux. Peu avant la livraison du logement, un livret d’accueil vous sera remis pour vous aider dans toutes les démarches à accomplir pour faciliter votre emménagement.