Divers >

Mentions légales

Mentions légales

Informations légales, responsabilités et propriété intellectuelle

Le site www.nacarat.com est la propriété de Nacarat - 594 avenue Willy Brandt - 59 777 Euralille

Nacarat – 311 087 175 RCS LILLE

  • Le directeur de la publication est : François Dutilleul
  • Conformément à la loi n° 78 -17 du 6 janvier 1978, le présent site fera l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) 
  • Ce site a été réalisé en utilisant l'application Joomla

Liens vers d'autres sites

Nacarat propose sur son site www.nacarat.com des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Nacarat a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.
Nacarat ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Propriété Intellectuelle

L'accès au site www.nacarat.com vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site.
L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Droit d'accès et de rectification

Les informations nominatives vous concernant peuvent faire l'objet d'un traitement automatisé. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 78 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par mail à contact@nacarat.com ou à l'adresse suivante : Nacarat - 594 avenue Willy Brandt - 59 777 Euralille - France

Indisponibilité du site www.nacarat.com

Nacarat s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Nacarat ne pourra être tenu responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.